Alcool au volant : ce que vous devez savoir

L’alcoolémie est responsable chaque année de plus de 30 % des accidents mortels sur la route. Mais outre les dangers que cela représente concrètement pendant que vous êtes au volant, beaucoup d’autres conséquences et sanctions peuvent être à déplorer, surtout en cas de contrôle positif. Turdus se propose aujourd’hui de faire le point sur les répercussions que peuvent avoir ce type de pratique sur votre vie quotidienne.

Seuil règlementaire du taux d’alcool

Vous le savez, en France, le taux limite d’alcool dans le sang est plafonné à 0,5 grammes d’alcool par litre de sang (soit 0,25 milligramme d’alcool par litre d’air expiré). Ce taux passe même à 0,2 grammes pour les permis probatoires (0,10 mg/l d’air expiré), c’est-à-dire pour ceux qui ont moins de trois années de permis (deux ans pour ceux qui ont fait la conduite accompagnée).

L’alcool dans le corps

Vous l’aurez compris, vous êtes considéré par la loi comme alcoolisé lorsque vous dépassez la limite, selon votre permis, des taux de 0,5 grammes par litre de sang ou 0,25g/l de sang. Un taux qui peut être très vite dépassé en sachant qu’un verre consommé augmente ce taux de 0,20 à 0,25g en moyenne. Cette différence d’augmentation varie selon votre hygiène de vie, votre poids, mais aussi du tabagisme ou d’autres facteurs extérieurs.

Pour les plus malins, il vous est possible d’évaluer votre taux d’alcoolémie en fonction de votre consommation d’alcool avant de prendre la route, bien qu’elle soit très approximative. Sachez d’autant plus que le moment où votre taux d’alcool est à son maximum, diffère si vous êtes à jeun (15 min après absorption), ou si vous avez consommé pendant un repas (1h après absorption).

Dernier facteur d’alcoolémie, le taux d’alcool dans le sang baisse en moyenne de 0,10 à 0,15g/l de sang. Et aucune astuce ne permet d’accentuer cette baisse.

Avant de prendre le volant et après avoir bu quelques verres, vous vous devez de tester votre taux afin de vous assurer que vous n’êtes pas hors la loi. Les éthylotests jetables à usage unique jouent très bien leur rôle et vous permettent de laisser les clés à un autre conducteur ou de dormir sur place si cela s’avère nécessaire.

Mais si vous décidez de ne pas vous tester ou de prendre tout de même le volant malgré un résultat inadéquat, sachez que les répercussions peuvent être importantes.

En cas de contrôle routier, quelles sont les sanctions ?

Le contrôle routier peut être réalisé par la gendarmerie nationale ou par les forces de police. Il peut intervenir de manière aléatoire dans le cadre de la sensibilisation à la sécurité routière, ou suite à un accident de la route, comme nous le verrons dans le prochain chapitre.

En cas de contrôle avec un résultat positif, les peines encourues dépendent d’une part de votre permis (probatoire ou définitif), mais également du taux d’alcool dans le sang constaté. Si vous êtes jeune conducteur et que votre taux est supérieur ou égal à 0,2 g/l dans le sang, votre véhicule sera immédiatement immobilisé et vous devrez payer une amende forfaitaire de 135 €. 6 points seront de plus retirés de votre permis de conduire.

Sachant qu’un permis de moins d’un an n’a que 6 points (puisqu’il est encore dans sa période probatoire), vous vous verrez dans l’obligation de le repasser, mais également de signaler à votre assureur ce retrait, comme nous le verrons tout à l’heure.

Deuxième cas de figure, vous avez plus de 3 ans de permis et votre taux maximal autorisé est maintenant de 0,5g/l. Si vous êtes contrôlé au-dessus de cette valeur mais en-dessous de 0,8g/l, vous aurez les mêmes sanctions que dans le cas d’un permis probatoire, accompagné d’une suspension de permis pouvant aller jusqu’à 3 ans.

Au-delà d’un taux d’alcoolémie de 0,8g/l, les choses se corsent. Car l’amende peut aller jusqu’à 4 500 € (en plus du retrait de 6 points et de l’immobilisation / confiscation du véhicule) et votre permis n’est plus cette fois-ci suspendu, mais bien annulé. Vous ne pourrez le repasser (le code et la conduite) qu’après 3 années voire plus si vous êtes récidiviste.

Et sachez que si vous refusez de vous faire contrôler, vous encourez les mêmes peines qu’une personne conduisant avec plus de 0,8g/l dans le sang… Les conséquences sont très lourdes, autant financièrement que professionnellement car dans bien des cas, ne plus avoir de permis de conduire peut signifier perdre son emploi. Et nous n’avons pas encore parlé d’accident de la route !

En cas d’accident de la route, quelles sont les conséquences ?

Vous avez donc décidé de prendre le volant malgré les quelques verres que vous avez bu ce soir. Vous vous sentez bien, vous n’habitez pas loin… il n’y a pas de raison. Et puis le code de la route n’a aucun secret pour vous.

Et pourtant, sans vous en rendre compte, votre vue est brouillée, vos temps de réaction allongés et votre capacité à réfléchir très fortement ralentie. Sans parler des risques de somnolence qui sont décuplés. Il faut en être très conscient car les accidents de la route sont la première cause de mortalité ou de handicap chez les jeunes conducteurs de moins de 25 ans.

Quoiqu’il en soit donc vous avez pris le volant… et malheureusement avez eu un accident… Souvent dans ces cas-là, l’accident est majeur et il y a des blessés. Sachez que dans cette situation, les forces de l’ordre arrivent très vite et vous vous devrez de prouver que vous n’aviez pas bu ou que tout au moins votre taux d’alcoolémie est dans les normes. Car outre les sanctions financières, ce qui va découler d’un contrôle positif changera énormément de choses dans votre vie.

Suis-je assuré en cas de conduite alcoolisée

Au-delà des points retirés sur votre permis, de l’amende, et tout ce que nous venons de voir en cas de contrôle routier aléatoire, être responsable d’un accident de la route sous l’empire de l’alcool, surtout s’il y a blessure peut être dramatique.

Déjà dans la majorité des cas, votre contrat d’assurance ne marchera pas ! En effet, lorsque vous signez votre contrat d’assurance automobile, vous vous engagez non seulement à ne pas avoir eu de suspension de permis dans les 6 derniers mois, mais également à ne pas conduire ivre.

Ainsi, même si vous êtes assuré en « tous risques », vous ne toucherez d’indemnité ni pour votre véhicule, ni pour vous si vous êtes blessé et ne pourrez d’ailleurs pas faire fonctionner la protection juridique de votre contrat auto si vous deviez passer devant un tribunal.

Par contre, sachez que la responsabilité civile de votre véhicule (inclus à minima dans n’importe quel contrat automobile) couvrira les dommages causés à autrui donc, éventuellement, les dommages causés aux passagers que vous transportiez.

Accident portant atteinte à la santé d’autres usagers

En cas de conduite alcoolisée, les autres usagers victimes de l’accident que vous avez causé seront certes assurés, mais vous accuserez tout de même de leur mise en danger.

• Si vous avez causé des blessures graves sous l’empire de l’alcool : passible d’une peine de prison de 3 à 5 ans, 45 000 à 75 000€ d’amende, retrait de 6 points, suspension de permis de 5 ans voire annulation de permis, interdiction de repasser le permis de 10 ans, immobilisation ou confiscation du véhicule.
• Si vous avez provoqué le décès d’un autre usager : passible de 7 ans d’emprisonnement, 100 000€ d’amende, annulation du permis de conduire, interdiction de repasser le permis pendant 10 ans.

Des conséquences judiciaires lourdes à accuser, si vous êtes tout de même encore en vie !

Alcool au volant et assurances

L’alcool au volant implique donc également de prévenir votre assureur automobile. Et cette information peut l’inciter dans le pire des cas à résilier unilatéralement votre contrat (sans attendre la date d’échéance) ou à le majorer drastiquement ce qui peut représenter des sommes exorbitantes, surtout si vous êtes encore jeune conducteur. Dans tous les cas, même s’il n’y pas de conduite en état d’ivresse en jeu, vous vous devez de signaler toute suspension voire annulation de permis à votre assureur.

Et si vous ne le faites pas en pensant « bien faire » détrompez-vous : l’AGIRA veille ! Cette Association Gestion des Informations sur le Risque Automobile centralise toutes les données de tous les conducteurs en France et détectera forcément votre fausse déclaration à un moment ou à un autre.

En résumé, franchement… le jeu n’en vaut pas du tout la chandelle. N’hésitez pas à vous autocontrôler grâce à un éthylotest jetable. Et ne prenez surtout pas le volant si le résultat n’est pas bon. Les retentissements sur votre vie peuvent être trop importants pour prendre ce type de risque.